<< Retour aux articles
INFORMATIONS :
- Fait religieux/Transport et logistique : De plus en plus visible
- Chargement/Déchargement : De quelques obligations du transporteur
- Location ou sous-traitance ? : Itinéraire d’une qualification
- Prix du transport : Sort du stockage avant la livraison
- Lundi de Pentecôte : Toujours le même casse-tête
- Vrai ou Faux
- L'Essentiel : Douane
- Bloc-Notes : Destruction déraisonnable de la marchandise
JURISPRUDENCE :
- Transport et manutention : De l’importance de la qualification sur la prescription
- « Erreur » de créancier : Qui paie mal ne paie pas toujours deux fois
- Relation commerciale : Toute chose a un prix
- Responsabilité du commissionnaire : Faute à demi excusable
Bonne lecture !
Le BTL 3834 est en ligne !
Affaires - Transport
31/05/2021
INFORMATIONS :
- Fait religieux/Transport et logistique : De plus en plus visible
- Chargement/Déchargement : De quelques obligations du transporteur
- Location ou sous-traitance ? : Itinéraire d’une qualification
- Prix du transport : Sort du stockage avant la livraison
- Lundi de Pentecôte : Toujours le même casse-tête
- Vrai ou Faux
- L'Essentiel : Douane
- Bloc-Notes : Destruction déraisonnable de la marchandise
JURISPRUDENCE :
- Transport et manutention : De l’importance de la qualification sur la prescription
- « Erreur » de créancier : Qui paie mal ne paie pas toujours deux fois
- Relation commerciale : Toute chose a un prix
- Responsabilité du commissionnaire : Faute à demi excusable
Bonne lecture !
